Déposée le 22 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDB TEXINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDB TEXINOV domicilié(e) 56 Route de Ferrossière - 38110 - LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 620 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MDB TEXINOV domicilié(e) 56 Route de Ferrossière - 38110 - LA TOUR DU PIN - France.
La marque GEOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDB TEXINOV, SAS - 56 Route de Ferrossière - 38110 - LA TOUR DU PIN - France - SIREN 723620316
MDB TEXINOV - 56 Route de Ferrossière - 38110 - LA TOUR DU PIN - France
Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197276 - Publication au BOPI 1996-02-08
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222968 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415669 - Publication au BOPI 2005-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501839 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 5 mars 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°596030 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05
Géotextile Filet en fibres synthétiques, chimiques, naturelles ou en mélange de fibres - Produits en matières plastiques mi-ouvrées - Matériaux de construction non métalliques - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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